5
年前、
広島県安芸高田市の
市長だった
石丸伸二氏からうその
発言や
投稿をされて
名誉を
傷つけられたと
市議会議員が
訴えた
裁判で、
最高裁判所は24
日までに
石丸氏の
上告を
退ける決定をし、
市に
賠償を
命じた
判決が
確定しました。
Il y a cinq ans, dans un procès intenté par un conseiller municipal qui affirmait que sa réputation avait été ternie par de fausses déclarations et publications de Shinji Ishimaru, alors maire de la ville dAkitakata dans la préfecture de Hiroshima, la Cour suprême a rejeté lappel de M. Ishimaru avant le 24 et a confirmé le verdict ordonnant à la ville de verser des dommages et intérêts.
安芸高田市の山根温子市議は、5年前に市議会で、当時の石丸伸二市長が「山根議員から『議会を敵に回すと政策が通らなくなる』などとどう喝された」と述べたことや、同様の内容をSNSに複数回投稿したことについて、うその内容で名誉を傷つけられたとして、市などに賠償を求めました。
Yamane Atsuko, conseillère municipale de la ville dAkitakata, a demandé des réparations à la ville et autres pour avoir été diffamée par des déclarations mensongères. Il y a cinq ans, lors dune réunion du conseil municipal, lancien maire Shinji Ishimaru avait déclaré avoir été menacé par la conseillère Yamane, qui aurait dit que si le conseil devenait un ennemi, les politiques ne passeraient pas, et avait publié plusieurs fois un contenu similaire sur les réseaux sociaux.
2審の広島高等裁判所は「石丸氏の発言と投稿は真実とは認められず、市議の社会的評価を低下させるもので違法だ」として1審に続き、市に33万円の賠償を命じました。
La Cour dappel de Hiroshima a jugé que « les déclarations et publications de M. Ishimaru ne sont pas reconnues comme étant vraies, et quelles abaissent lévaluation sociale du conseiller municipal, ce qui est illégal », et a ordonné à la ville de verser 330 000 yens de dommages et intérêts, conformément au jugement de première instance.
市は上告しない方針でしたが、利害関係があるとして補助参加人になっていた石丸氏が上告し、これについて最高裁判所第3小法廷の石兼公博 裁判長は24日までに退ける決定をし、市に賠償を命じた判決が確定しました。
La ville navait pas lintention de faire appel, mais M. Ishimaru, qui était intervenant accessoire en raison de ses intérêts dans laffaire, a fait appel. À ce sujet, le juge président Ishikane Kimihiro de la troisième petite chambre de la Cour suprême a rejeté lappel avant le 24, confirmant ainsi le jugement ordonnant à la ville de verser des réparations.