子どものころに
実の
父親から
繰り返し
性的虐待を
受け、
後遺症に
苦しんでいるとして
広島市の40
代の
女性が
父親に
賠償を
求めた
裁判で、
最高裁判所は18
日までに
女性の
上告を
退ける決定をし、
裁判を
起こすのが
遅かったことを
理由に
訴えを
退けた
判決が
確定しました。
Une femme dans la quarantaine de la ville de Hiroshima, qui souffre de séquelles après avoir été victime dabus sexuels répétés de la part de son père biologique pendant son enfance, a intenté un procès pour obtenir des dommages-intérêts. Cependant, la Cour suprême a rejeté son appel le 18, confirmant ainsi la décision de rejeter sa plainte au motif quelle avait intenté le procès trop tard.
広島市の40代の女性は、保育園のころから中学2年になるまで実の父親から性的虐待を繰り返し受け、当時の記憶を思い出す「フラッシュバック」などの後遺症に苦しんでいるとして、賠償を求める訴えを起こしました。
Une femme dans la quarantaine, résidant à Hiroshima, a intenté un procès pour demander des dommages et intérêts, affirmant avoir été victime dabus sexuels répétés de la part de son père biologique depuis la maternelle jusquà sa deuxième année de collège. Elle souffre de séquelles telles que des flashbacks des souvenirs de cette époque.
裁判では、不法行為を受けてから20年が過ぎると賠償を求める権利がなくなるという「除斥期間」がどの時期から適用されるかなどが争点となっていました。
Au procès, le point de débat portait sur la période de prescription extinctive qui stipule quaprès 20 ans à compter de lacte illicite, le droit de demander réparation expire, et sur le moment où cette période commence à sappliquer.
2審の広島高等裁判所は「極めて悪質、卑劣な行為で、女性の精神的苦痛は察するにあまりある」とした一方、「遅くとも20歳になって以降、訴えを起こすことは可能で、そこから20年が経過した時点で、賠償を求める権利は消滅したと言わざるをえない」として、1審に続いて訴えを退けました。
La cour dappel de Hiroshima a déclaré que cest un acte extrêmement malveillant et ignoble, et la souffrance mentale de la femme est inimaginable. Cependant, elle a également affirmé quil était possible dintenter une action en justice au plus tard à lâge de 20 ans, et que 20 ans après ce moment, le droit de demander réparation est éteint, rejetant ainsi la plainte comme lors du premier procès.
女性側が上告していましたが、最高裁判所第3小法廷の平木正洋 裁判長は18日までに退ける決定をし、裁判を起こすのが遅かったことを理由に女性の敗訴とした判決が確定しました。
La partie féminine avait interjeté appel, mais le président Masahiro Hiraki de la 3e chambre civile de la Cour suprême a décidé de rejeter lappel avant le 18, confirmant ainsi le jugement de défaite de la femme en raison du retard dans lintroduction de laction en justice.