精密機器メーカーの「オリンパス」が、
経営の
立て
直しの
一環で
分社化した
子会社の
税務申告をめぐって、
東京国税局から
110億円余りを
追徴課税されたことが
関係者への
取材で
分かりました。
Il a été révélé, daprès des entretiens avec des parties concernées, que le fabricant de dispositifs de précision Olympus a été frappé dun redressement fiscal de plus de 11 milliards de yens par le Bureau régional des impôts de Tokyo, concernant la déclaration fiscale dune filiale scindée dans le cadre de la restructuration de lentreprise.
追徴課税を受けたのは、東証プライム上場の精密機器メーカー「オリンパス」です。
La société qui a fait l’objet d’un redressement fiscal est Olympus, un fabricant de matériel de précision coté sur le Prime Market de la Bourse de Tokyo.
オリンパスは2011年に発覚した巨額の粉飾決算事件の後、内視鏡などの医療分野に経営資源を集中させるとともに、収益性が低い事業を売却して経営の立て直しを図ってきました。
Après la révélation du scandale comptable massif en 2011, Olympus a recentré ses ressources de gestion sur le secteur médical, notamment les endoscopes, tout en se réorganisant en cédant ses activités les moins rentables.
このうち、顕微鏡などの科学事業について子会社の「エビデント」を設立して、2022年に分社化し、おととしアメリカの投資ファンドに売却しました。
Parmi celles-ci, une filiale nommée Evident a été créée pour les activités scientifiques telles que les microscopes, qui ont été séparées en 2022, puis vendues il y a deux ans à un fonds dinvestissement américain.
関係者によりますと、オリンパスはその間、グループ企業内で収益や損失を合算できる「グループ通算制度」に基づき、子会社のエビデントの赤字をグループ内の黒字と相殺して申告したということです。
Selon des sources proches du dossier, Olympus aurait, durant cette période, déclaré les pertes de sa filiale Evident en les compensant avec les bénéfices du groupe, conformément au « système de consolidation fiscale de groupe » qui permet de totaliser les profits et pertes au sein des entreprises du groupe.
しかし、エビデントの申告がグループ通算制度に基づいていなかったことから、東京国税局は、制度が適用されないと判断し、オリンパスに対し、去年3月までの2年間におよそ300億円の申告漏れを指摘し、110億円余りを追徴課税したということです。
Cependant, comme la déclaration dEvident nétait pas basée sur le régime de consolidation fiscale de groupe, le Bureau régional des impôts de Tokyo a jugé que ce régime ne sappliquait pas et a signalé à Olympus une omission de déclaration denviron 30 milliards de yens sur deux ans jusquen mars de lannée dernière, imposant un redressement fiscal de plus de 11 milliards de yens.
NHKの取材に対しオリンパスは「税務当局と議論を続けるなかで当社との見解の相違がありましたが検討の結果、ご指摘に従い、納税することとしました。
En réponse à lenquête de la NHK, Olympus a déclaré : « Au cours de nos discussions avec les autorités fiscales, il y a eu des divergences dopinion entre notre société et elles, mais après examen, nous avons décidé de nous conformer à leurs indications et de payer les impôts. »
今回の
指摘を
真摯に
受け
止め、
適正な
対応に
努めていきます。
Nous prenons très au sérieux cette remarque et nous nous efforcerons d’y répondre de manière appropriée.
今後も、
適正な
申告・
納税を
行ってまいります」と
コメントしています。
Nous continuerons à effectuer des déclarations et des paiements dimpôts appropriés.
また、「エビデント」は「守秘義務により回答を差し控えさせていただきたく存じます」としています。
De plus, Evident déclare : En raison de lobligation de confidentialité, nous préférons nous abstenir de répondre.
グループ通算制度とは
「グループ通算制度」は、グループ企業の税務申告で親会社と子会社の利益と損失を合算して申告・納税する制度で、2022年4月から運用が始まりました。
Le système de consolidation fiscale de groupe « groupe tsusan seido » est un régime dans lequel, lors de la déclaration fiscale des entreprises appartenant à un même groupe, les bénéfices et les pertes de la société mère et de ses filiales sont additionnés pour la déclaration et le paiement des impôts. Ce système a été mis en place à partir d’avril 2022.
以前の「連結納税制度」もグループ全体で損益を合算できるのは同じですが、親会社がすべての子会社分を税務申告する必要がありました。
Auparavant, dans le cadre du « système de déclaration fiscale consolidée », il était également possible de compenser les profits et pertes au niveau de lensemble du groupe, mais la société mère devait effectuer la déclaration fiscale pour toutes ses filiales.
子会社の税務申告で修正などが見つかった場合に、親会社がグループ企業全体で再計算を行わなければならず、親会社の負担が重いと指摘されていました。
Il a été souligné que, lorsquune correction ou autre est détectée dans la déclaration fiscale dune filiale, la société mère doit recalculer lensemble du groupe dentreprises, ce qui représente une charge lourde pour la société mère.
こうしたデメリットを解消するためグループ通算制度が始まり、子会社も個別に税務申告して、グループ全体で損益を合算できるように変わりました。
Afin de remédier à ces inconvénients, le système de consolidation fiscale de groupe a été mis en place, permettant aux filiales de déclarer leurs impôts individuellement tout en consolidant les bénéfices et les pertes au niveau du groupe dans son ensemble.
事業売却の経緯
オリンパスは、2011年に発覚した巨額の粉飾決算事件の後、経営を立て直すため、収益性の低い事業の売却を進めてきました。
Après la découverte dun important scandale de falsification comptable en 2011, Olympus a procédé à la cession de ses activités les moins rentables afin de redresser sa gestion.
かつてはカメラメーカーとして高い知名度がありましたが、スマートフォンの普及によってデジタルカメラなどの映像事業は営業赤字が続き、2021年に投資ファンドに売却しました。
Autrefois très réputée en tant que fabricant d’appareils photo, l’entreprise a vu son activité dans le domaine de l’image, comme les appareils photo numériques, accumuler des pertes d’exploitation en raison de la popularisation des smartphones, et elle a été vendue à un fonds d’investissement en 2021.
さらに、創業以来、100年以上の歴史があった顕微鏡などの科学事業も、子会社の「エビデント」を設立して、2022年に分社化し、2023年にはアメリカの投資ファンドに売却しました。
De plus, lactivité scientifique, qui comprenait notamment les microscopes et possédait une histoire de plus de 100 ans depuis la fondation de lentreprise, a été scindée en 2022 avec la création de la filiale Evident, puis vendue en 2023 à un fonds dinvestissement américain.
一方で、医療用の内視鏡など医療分野に経営資源を集中させ、直近の決算では、グループ全体の売上のほとんどを占めています。
Dun autre côté, lentreprise concentre ses ressources de gestion dans le domaine médical, notamment sur les endoscopes médicaux, ce qui représente la majeure partie du chiffre daffaires du groupe lors du dernier exercice financier.
世界市場で高いシェアを持つ医療用の内視鏡を軸に収益を改善させているということです。
Ils améliorent leurs revenus en se concentrant sur les endoscopes médicaux, qui détiennent une part de marché élevée au niveau mondial.